SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 18 avril 2016

 

Choindez

 

Une délégation du Conseil communal a rencontré les responsables de l'Usine Von Roll ce 18 avril à 07h.30 en compagnie du maire de Courrendlin. Les problèmes d'odeurs ressenties devraient fortement diminuer ces prochains mois, cela en raison d'une technique qui vient de débuter sa phase d'expérimentation. Une communication publique est prévue pour l'automne prochain sur la base des résultats enregistrés.

 

Swisscom

 

Une nouvelle intervention communale auprès de Swisscom est décidée. Il s'agit d'une lettre auprès de « Public affairs » à l'occasion d'un changement de responsable à Lausanne. La lettre proposée par le maire, dans laquelle la commune de Vellerat réclame depuis plusieurs années de pouvoir bénéficier du « haut débit », et qu'il s'agit pour Swisscom d'agir enfin dans ce sens, est approuvée.

 

Journée de la bordure

 

Une « journée de la bordure », bénévole, est fixée. Elle aura lieu samedi 14 mai dès 9 heures. Elle sera ponctuée par un apéritif de la commune à la fin des travaux.

 

Repos dominical

 

Le Règlement sur le repos dominical est distribué aux habitants. Ce règlement fera l'objet d'une révision à l'occasion de l'Assemblée communale du 30 juin.

 

Chemin de la montagne

 

Les travaux ont repris. Une visite de chemins a eu lieu à Soulce sous la conduite du garde forestier, dont le but était de procéder à un constat de l'état des chemins ayant subi une réfection selon différentes techniques utilisées. Les conclusions qu'en tire le Conseil communal feront l'objet d'une discussion prochaine avec les parties prenantes à la réalisation de l'ouvrage.

 

 

18.04.2016
CONSEIL COMMUNAL

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 4 avril 2016

 

Projet BIOGAZ à Courtemelon

 

Le Conseil communal reçoit les concepteurs du projet, MM. Boillat et Cattin. L'exposé de ces derniers est commenté, et plusieurs questions trouvent réponse satisfaisante. Il est décidé d'adhérer à ce projet, moyennant consultation avec la commune de Courrendlin (dépôt des déchets verts dans la commune voisine, transports, coûts, etc.). Une adaptation de la convention liant les deux communes devra être envisagée.

 

Fusion de communes

 

Le sondage a été distribué et les citoyens ont été expressément invités à y répondre. Selon les informations à disposition, la participation dans les communes semblent être d'un bon niveau.

 

18.04.2016
CONSEIL COMMUNAL

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 18 janvier 2016

 

20e anniversaire de la « commune libre »

 

Le Conseil communal a pris connaissance des premières réflexions de la commission chargée d'élaborer un programme de festivités. Cette dernière se réunira le 10 février et formulera à cette occasion une proposition à soumettre à l'exécutif local. Le principe d'associer Moutier à ce rendez-vous est unanimement salué.

 

Scrutins fédéral et cantonal du 8 février

 

Le Bureau de vote sera présidé par Marcel Dupré.

 

Arrondissement de sépulture

 

Conseillère en charge du dossier, Thérèse Güdel informe sur la prochaine assemblée de l'arrondissement, fixée au 28 janvier. Le budget de l'institution prévoit un bénéfice de 650 francs, cela en tenant du compte d'une réserve de 10'000 francs, affectée aux futures rénovations.

 

Règlement concernant l'entretien du chemin de la montagne

 

L'Office de l'environnement a approuvé le nouveau règlement communal. Le Conseil a fixé son entrée en vigueur au 1er janvier 2016. La publication officielle y relative suivra.

 

Assainissement du chemin du stand

 

L'accès aux résidences secondaires sises au-dessus du stand de tir fera l'objet d'une prochaine réfection. Une convention relative à l'entretien de ce chemin, liant la commune et les propriétaires limitrophes, a été acceptée par le Conseil communal. Il en proposera l'approbation et la signature auxdits propriétaires dans les meilleurs délais.

 

Contrôle de l'eau potable

 

Suite à la fermeture du laboratoire cantonal, avec laquelle la commune est en désaccord, incite cette dernière à s'adapter à la nouvelle donne en matière de contrôle de l'eau potable. Des contacts informatifs seront pris à ce propos avec la commune voisine.

 

Eclairage public

 

Un projet d'adaptation (enfouissement) de l'éclairage public au village est en cours d'évaluation avec les Forces motrices. Le financement fait actuellement l'objet d'une demande de crédit bancaire.

 

19.01.2016
CONSEIL COMMUNAL

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 11 janvier 2016

 

Nomination du vice-maire

 

Le Conseil communal se réunit pour la première fois de l'année. Après avoir accepté le calendrier des séances (en principe tous les deux lundis à 20h.15), il désigne le vice-maire pour 2016 en la personne de Marcel Dupré, conseiller communal.

 

Objets prioritaires

 

A la suite des interventions enregistrées lors de l'assemblée communales, les dossiers à traiter prioritairement sont :

 

• Réfection du chemin de la montagne
• Réfection du chemin du stand
• Swisscom - connexion Internet
• Dénomination des routes - validation
• Projet de fusion
• Emanations de l'usine Von Roll
• Aménagement chemin de finage en direction de Choindez
• Assainissement des installations de tir
• 20e anniversaire du rattachement de la commune au canton du Jura se réunira au début janvier.

 

Aide au développement

 

La troisième phase de l'aide intercommunale au développement (projet éducatif à Lomé, Togo), lancée en 2013 en collaboration avec l'ONG belge Belto et les communes de Courrendlin et de Rebeuvelier, a pris fin avec le versement de la troisième tranche à Roland Eschmann, relais et « chargé de mission » de la commune au Togo. Un rapport de l'ONG Belto remis au Conseil communal montre l'avancement des travaux de construction de nouvelles salles de classe.

 

20e anniversaire du rattachement de Vellerat à la République et Canton du Jura

 

La commission mandatée pour l'organisation du 20e anniversaire se réunit le 14 janvier. Elle a pour tâche de finaliser le programme des festivités qui auront lieu samedi 2 juillet 2016.

 

Sortie de législature 2013-2017

 

Le Conseil communal effectuera sa sortie de législature du 7 au 9 avril 2017 à Marseille. Le programme de déplacements, d'hébergement et de visites est arrêté. Prennent part à l'excursion les membres du Conseil, la secrétaire communale et leurs conjoints.

 

11.01.2016
CONSEIL COMMUNAL

 

 

 

 

 

 

 

 
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Séance du 11 mai 2015

 

Finances communales

 

Le Rapport de l’Etat à ce propos est à disposition au Bureau communal. Les finances communales de Vellerat se trouvent dans une situation identiques à celles des trois dernières années. Le niveau de la dette se situe légèrement en-dessous de la moyenne cantonale. A noter qu’en 2014, la commune a versé une contribution au fonds de péréquation financière, sans rien recevoir de celui-ci.

 

Chemin de la montagne

 

Le permis de construire a été publié. Les demandes de subventions sont parvenues à leurs destinataires. Le programme des travaux devrait être arrêté tout prochainement. Le dossier suit ainsi son cours normalement.

 

Contrôle de l’eau potable

 

La séance de relevé avec le Service de la consommation et des affaires vétérinaires est définitivement fixée au 20 mai à 17 heures au Bureau communal à Vellerat. Y participeront les représentants du Conseil, le fontainier et la chargée de mission au sein du SCAV.

 

12.05.2015

MAIRIE

 

 

 
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