SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 19 janvier 2015

 

Assemblée Interligne TGV

 

Depuis sa fondation, la commune de Vellerat est membre d'« Interligne TGV Bienne – Belfort ». On pourrait s'étonner de sa décision d'adhérer à cette association. Il s'agissait à l'époque de se montrer solidaire d'un projet de développement régional. La solidarité n'a nul besoin de support spectaculaire (grand bourg ou ville) pour s'exprimer. Et c'est donc sur la base de ce principe que le Conseil communal se fait annuellement un devoir de participer à l'assemblée générale d'Interligne. La dernière en date a eu lieu samedi 17 janvier à Delle. Vellerat y était donc dûment représenté par deux de ses membres.

 

Protection de la population

 

Les habitants sont prévenus du prochain essai de sirène fixé au mercredi 4 février de 13h.30 à 14 heures.

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier est dans sa dernière phase de finalisation administrative. Une assemblée communale extraordinaire chargée d'approuver le crédit devrait se réunir le 19 février. Reste en suspens l'approbation du Règlement communal d'entretien des routes et chemins. Il est actuellement en consultation auprès des membres du conseil. Le début des travaux est prévu pour la fin août 2015.

 

Eaux de source et de surface sur le territoire communal

 

Le Conseil communal a décidé d'entreprendre une investigation globale quant à l'apport et à la résurgence d'eaux souterraines ou de surface sur le territoire communal. Une parcelle privée régulièrement mise à mal est aujourd'hui au centre de l'attention de l'exécutif local. D'autres endroits doivent être examinés de près. Un géologue sera appelé tout prochainement sur place afin d'évaluer la situation et de préconiser, avec le Conseil communal, les mesures à prendre, visant à assainir les sols.

 

 

20.01.2015
MAIRIE

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 5 janvier 2015 – Séance de reprise

 

Vœux, organisation et souper du Conseil

 

Le Maire ouvre la séance en adressant ses meilleurs vœux aux membres du Conseil communal et aux habitants de la commune. Il fait part d'un grand nombre de messages reçus de l'extérieur. La répartition des dicastères au sein de l'exécutif local reste inchangée. Le souper du Conseil communal aura lieu le 16 janvier 2015 au Restaurant du Coq-d'Or.

 

Election : André Gafner, nouveau vice-maire pour 2015

 

André Gafner

 

Le Conseil communal a procédé à la nomination du vice-maire pour l'année 2015 en la personne d'André Gafner, conseiller responsable du dicastère « Aménagement du territoire, Environnement et Service des eaux ». Il accède pour la 4e fois à cette fonction et succède au conseiller Marcel Fringeli.

 

Calendrier 2015

 

Le calendrier des séances 2015 est arrêté. Le Conseil communal continuera de se réunir deux fois par mois, le lundi à 20 heures. Le calendrier sera communiqué aux citoyens vis le journal d'information «Avis public».

 

Stand de tir

 

La dernière expertise relative à l'application de la législation fédérale et cantonale contre les nuisances dues au bruit montre que le stand de tir de Vellerat est conforme aux normes et peut, jusqu'en 2020, être opérationnel dans la mesure, l'agenda (nombre de jours de tir) et le nombre de coups tirés observés au cours des trois dernières années d'utilisation (moyenne).

 

Assemblée générale d'Interligne TGV Belfort-Bienne

 

Le Conseil communal sera officiellement représenté à l'assemblée générale d'Interligne TGV par le maire Pierre-André Comte et par le conseiller communal André Gafner. Cette réunion de l'association dont la commune est membre se déroulera le samedi 17 janvier 2015 à 10 heures à la gare de Delle.

 

Contrats de bail, inscription des rues numéros des bâtiments

 

Les contrats de bail avec les exploitants agricoles seront mis à jour au cours des premiers mois de l'année. Il en ira de même au sujet de l'inscription des rues au répertoire officiel et de l'attribution des numéros des bâtiments, ceci en collaboration avec l'ECA-Jura.

 

 

05.01.2015
MAIRIE

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 17 décembre 2014

 

Aide au développement

 

Le Conseil communal prend connaissance du rapport d'activité de l'ONG Belto, relatif au projet d'aide au développement au Togo. Dans cette action de soutien à la scolarisation, la commune de Vellerat est associée à ses voisines de Courrendlin et de Rebeuvelier. Le programme s'étend sur 3 ans et il est confié aux bons soins d'une ONG reconnue en collaboration avec Roland Eschmann, ancien vice-maire de Vellerat.

 

Analyse de l'eau

 

Après analyse des échantillons prélevés par Michel Dupré, le Service cantonal de la L'information utile parviendra prochainement aux habitants du village.

 

Secours d'hiver

 

Comme les années précédentes, la commune participera à l'action de soutien aux plus démunis du « Secours d'hiver ».

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier sera repris au tout début de l'année 2015 au gré d'une séance de concertation entre les différents partenaires concernés. L'assemblée communale devra encore se prononcer sur un crédit de 300'000 francs affecté à la réfection de ce chemin.

 

18.12.2014
MAIRIE

 

 

 
ASSEMBLEE COMMUNALE DU 11 DECEMBRE 2015 | vellerat

L’assemblée adopte le budget 2015

 

L'Assemblée communale de Vellerat s'est réunie jeudi 11 décembre 2014 sous la présidence de M. Charly Flück.

 

Fondé sur une quotité de 2,25, le budget communal a été accepté à l'unanimité. Il prévoit un déficit de 31'969. Ce résultat est dû l’absence de versement du fonds de compensation financière (- 20'000 francs), la commune étant de surcroît contrainte de verser un montant de 1'436.— au pot commun en raison de ses résultats antérieurs.

 

L’assemblée communale a pris connaissance du programme d’investissement 2015 et des projets actuellement en cours. Le chemin de la montagne subira une réfection dont le coût se situe à près de 300'000 francs. Une assemblée communale extraordinaire se réunira tout prochainement pour prendre une décision définitive à ce sujet.

 

L’assemblée a approuvé l’acquisition de 2 véhicules de transports par le SIS 6/12 dont elle fait partie, d’une valeur de 208'894.--, le coût à la charge du SIS après subvention étant de Fr. 85'000.--.

 

L’Assemblée communale s’est terminée par les vœux du Président de l’Assemblée des ayants droit et du Conseil communal.

 

Assemblée communale

 

Vellerat, le 11 décembre 2014

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 08 décembre 2014

 

Agglomération

 

Le maire rapporte sur la dernière séance du Conseil d'agglomération. Celui-ci a procédé à la nomination d'une chargée de mission « aménagiste-urbaniste » du projet d'agglomération en la personne de Céline Wermeille, de Soyhières. Le site Internet est ouvert depuis le 8 décembre 2014. La prochaine séance du Conseil de l'Agglomération est fixée au 28 janvier 2015 à Delémont.

 

Assemblée des délégués du Syndicat de l'École secondaire

 

En charge du dossier et présidente du syndicat, Thérèse Güdel relate le déroulement de la dernière assemblée générale. Le syndicat est toujours conduit avec dynamisme et donne pleine satisfaction aux communes membres.

 

Budget communal 2015

 

Le Conseil communal a adopté le budget 2015 en deuxième lecture lecture. Le déficit prévu (31'000.--) est dû notamment à l'absence de versement du fonds de compensation financière, de même qu'à des hausses de participation (ex. des transports publics) et à des variations fiscales sur lesquelles la commune n'a aucune marge de manœuvre.

 

Chemin de la montagne

 

La société Ecoeng a remis son rapport et devis estimatif définitif. Le dossier transitera par l'Office de l'environnement avant sa circulation au sein des services de l'État et son aboutissement devant le gouvernement. Les travaux devraient être exécutés au printemps 2015. L'ultime décision doit être prise par l'assemblée communale.

 

 

10.12.2014
MAIRIE

 

 

 
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