SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 16 février 2015

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier suit son cours. Il a été déposé auprès du Parrainage suisse pour les communes de montagne (Patenschaft). L'assemblée communale du 19 février se prononcera sur le crédit de construction nécessaire à la réalisation du projet (320'000 francs). La présentation de ce dernier sera assurée par les responsables communaux, le représentant de l'Office de l'environnement et l'ingénieur en charge d'Ecoeng.

 

Règlement d'entretien des chemins

 

L'approbation prochaine d'un règlement d'entretien découle directement du subvention-nement du chemin de la montagne par des fonds publics. Le Conseil a procédé à une pre-mière lecture d'un règlement global pour l'ensemble du territoire communal. La tendance majoritaire qui se dégage au sein de l'exécutif local est de procéder en deux temps, dont le premier serait l'adoption d'un règlement spécifique d'entretien du chemin de la montagne. Une extension de ce règlement aux autres chemins concernés interviendrait ultérieurement.

 

Odeurs nauséabondes de Choindez

 

A la demande de la direction de Choindez, la séance de relevé fixé au 17 février a été repor-tée, cela en raison de l'impossibilité pour l'usine de procéder aux essais avec le nouveau produit qu'elle a acquis et affecté à la désulfuration. En effet, la production sera interrom-pue durant quelque temps (chômage technique), ce qui ne permet pas de tester le nouveau procédé de désulfuration à disposition. Pour information, Von Roll a fait parvenir à la com-mune un démenti à l'annonce récente de la RTS, qui concluait à une fermeture prochaine de l'usine de Choindez.

 

17.02.2015
MAIRIE

 

 

 
ASSEMBLEE COMMUNALE EXTRAORDINAIRE | vellerat

Conformément à l’Article 11, alinéa 2 du Règlement d’organisation de la commune, les ayants droit sont convoqués à une

 

Assemblée communale extraordinaire, jeudi 19 février 2015, à 20 heures

à la Salle communale

 

Ordre du jour :

 

1. Procès-verbal de la dernière assemblée ;

2. Examiner le rapport et le devis estimatif et, sous réserve du subventionnement nécessaire à la réalisation du projet, approuver un crédit de Fr. 320'000.-- pour la réfection du chemin de la montagne ; donner compétence au conseil communal pour le financement et sa consolidation.

 

27.01.2015

CONSEIL COMMUNAL

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 19 janvier 2015

 

Assemblée Interligne TGV

 

Depuis sa fondation, la commune de Vellerat est membre d'« Interligne TGV Bienne – Belfort ». On pourrait s'étonner de sa décision d'adhérer à cette association. Il s'agissait à l'époque de se montrer solidaire d'un projet de développement régional. La solidarité n'a nul besoin de support spectaculaire (grand bourg ou ville) pour s'exprimer. Et c'est donc sur la base de ce principe que le Conseil communal se fait annuellement un devoir de participer à l'assemblée générale d'Interligne. La dernière en date a eu lieu samedi 17 janvier à Delle. Vellerat y était donc dûment représenté par deux de ses membres.

 

Protection de la population

 

Les habitants sont prévenus du prochain essai de sirène fixé au mercredi 4 février de 13h.30 à 14 heures.

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier est dans sa dernière phase de finalisation administrative. Une assemblée communale extraordinaire chargée d'approuver le crédit devrait se réunir le 19 février. Reste en suspens l'approbation du Règlement communal d'entretien des routes et chemins. Il est actuellement en consultation auprès des membres du conseil. Le début des travaux est prévu pour la fin août 2015.

 

Eaux de source et de surface sur le territoire communal

 

Le Conseil communal a décidé d'entreprendre une investigation globale quant à l'apport et à la résurgence d'eaux souterraines ou de surface sur le territoire communal. Une parcelle privée régulièrement mise à mal est aujourd'hui au centre de l'attention de l'exécutif local. D'autres endroits doivent être examinés de près. Un géologue sera appelé tout prochainement sur place afin d'évaluer la situation et de préconiser, avec le Conseil communal, les mesures à prendre, visant à assainir les sols.

 

 

20.01.2015
MAIRIE

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 5 janvier 2015 – Séance de reprise

 

Vœux, organisation et souper du Conseil

 

Le Maire ouvre la séance en adressant ses meilleurs vœux aux membres du Conseil communal et aux habitants de la commune. Il fait part d'un grand nombre de messages reçus de l'extérieur. La répartition des dicastères au sein de l'exécutif local reste inchangée. Le souper du Conseil communal aura lieu le 16 janvier 2015 au Restaurant du Coq-d'Or.

 

Election : André Gafner, nouveau vice-maire pour 2015

 

André Gafner

 

Le Conseil communal a procédé à la nomination du vice-maire pour l'année 2015 en la personne d'André Gafner, conseiller responsable du dicastère « Aménagement du territoire, Environnement et Service des eaux ». Il accède pour la 4e fois à cette fonction et succède au conseiller Marcel Fringeli.

 

Calendrier 2015

 

Le calendrier des séances 2015 est arrêté. Le Conseil communal continuera de se réunir deux fois par mois, le lundi à 20 heures. Le calendrier sera communiqué aux citoyens vis le journal d'information «Avis public».

 

Stand de tir

 

La dernière expertise relative à l'application de la législation fédérale et cantonale contre les nuisances dues au bruit montre que le stand de tir de Vellerat est conforme aux normes et peut, jusqu'en 2020, être opérationnel dans la mesure, l'agenda (nombre de jours de tir) et le nombre de coups tirés observés au cours des trois dernières années d'utilisation (moyenne).

 

Assemblée générale d'Interligne TGV Belfort-Bienne

 

Le Conseil communal sera officiellement représenté à l'assemblée générale d'Interligne TGV par le maire Pierre-André Comte et par le conseiller communal André Gafner. Cette réunion de l'association dont la commune est membre se déroulera le samedi 17 janvier 2015 à 10 heures à la gare de Delle.

 

Contrats de bail, inscription des rues numéros des bâtiments

 

Les contrats de bail avec les exploitants agricoles seront mis à jour au cours des premiers mois de l'année. Il en ira de même au sujet de l'inscription des rues au répertoire officiel et de l'attribution des numéros des bâtiments, ceci en collaboration avec l'ECA-Jura.

 

 

05.01.2015
MAIRIE

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 17 décembre 2014

 

Aide au développement

 

Le Conseil communal prend connaissance du rapport d'activité de l'ONG Belto, relatif au projet d'aide au développement au Togo. Dans cette action de soutien à la scolarisation, la commune de Vellerat est associée à ses voisines de Courrendlin et de Rebeuvelier. Le programme s'étend sur 3 ans et il est confié aux bons soins d'une ONG reconnue en collaboration avec Roland Eschmann, ancien vice-maire de Vellerat.

 

Analyse de l'eau

 

Après analyse des échantillons prélevés par Michel Dupré, le Service cantonal de la L'information utile parviendra prochainement aux habitants du village.

 

Secours d'hiver

 

Comme les années précédentes, la commune participera à l'action de soutien aux plus démunis du « Secours d'hiver ».

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier sera repris au tout début de l'année 2015 au gré d'une séance de concertation entre les différents partenaires concernés. L'assemblée communale devra encore se prononcer sur un crédit de 300'000 francs affecté à la réfection de ce chemin.

 

18.12.2014
MAIRIE

 

 

 
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